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  • Numéro d'affaire = T-113/16

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Résultat de la recherche : affaires = 1 documents analysés = 1
  • 1/1 T-113/16 - Arctic Cat / EUIPO - Slazengers (Représentation d'une panthère) [Affaire clôturée]
    • Procédure principale
      • Arrêt du Tribunal (première chambre) du 30 janvier 2018

        Arctic Cat, Inc. contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle

        Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Enregistrement international désignant l’Union européenne – Marque figurative représentant un félin bondissant vers la droite – Marque de l’Union européenne figurative antérieure représentant un félin bondissant vers la gauche – Motif relatif de refus – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001]

        Affaire T-113/16



        Recueil de la jurisprudence

        non encore publié(e) (Recueil général - Partie "Informations sur les décisions non publiées")


        (Décision attaquée : R 2953/2014-5)

        Curia EUR-Lex
        Arrêt
        ECLI:EU:T:2018:43
        Fiche détaillée