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  • Numéro d'affaire = T-12/18

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Résultat de la recherche : affaires = 1 documents analysés = 1
  • 1/1 T-12/18 - Zweirad-Center Stadler / EUIPO - Triumph Designs (Triumph) [Affaire clôturée]
    • Procédure principale
      • Arrêt du Tribunal (première chambre) du 14 mai 2019

        Zweirad-Center Stadler GmbH contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle

        Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne verbale Triumph – Marque de l’Union européenne verbale antérieure TRIUMPH – Rejet partiel de la demande d’enregistrement – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Identité des signes – Caractère distinctif accru de la marque antérieure acquis par l’usage – Similitude des produits – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001

        Affaire T-12/18



        Recueil de la jurisprudence

        non encore publié(e) (Recueil général - Partie "Informations sur les décisions non publiées")


        (Décision attaquée : R 665/2017-5)

        Curia EUR-Lex
        Arrêt
        ECLI:EU:T:2019:328
        Fiche détaillée