Arrêt du Tribunal du 8 septembre 2021 – Sfera Joven/EUIPO – Koc (SFORA WEAR)

(Affaire T-493/20)¹

[« Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne verbale SFORA WEAR – Marques de l’Union européenne figuratives antérieures Sfera KIDS et Sfera – Motif relatif de refus – Absence de risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001] – Preuve de l’usage sérieux de la marque antérieure – Article 42, paragraphes 2 et 3, du règlement no 207/2009 [devenu article 47, paragraphes 2 et 3, du règlement 2017/1001] »]

Langue de procédure : l’anglais

Parties

Partie requérante : Sfera Joven, SA (Madrid, Espagne) (représentant : J. Rivas Zurdo, avocat)

Partie défenderesse : Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (représentant : M. Capostagno, agent)

Autre partie à la procédure devant la chambre de recours de l’EUIPO : Andrzej Koc (Kobyłka, Pologne) (représentant : J. Aftyka, avocate)

Objet

Recours formé contre la décision de la première chambre de recours de l’EUIPO du 15 mai 2020 (affaire R 2030/2019-1), relative à une procédure d’opposition entre Sfera Joven et Andrzej Koc.

Dispositif

Le recours est rejeté.

Sfera Joven, SA est condamnée aux dépens.

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¹     JO C 320 du 28.9.2020.