Arrêt du Tribunal (première chambre) du 16 septembre 2013 –
Knut IP Management/OHMI – Zoologischer Garten Berlin
(KNUT – DER EISBÄR)

(affaire T‑250/10)

« Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale KNUT – DER EISBÄR – Marque nationale verbale antérieure KNUD – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 40/94 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009] »

1.                     Marque communautaire – Définition et acquisition de la marque communautaire – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Risque de confusion avec la marque antérieure – Appréciation du risque de confusion – Critères [Règlement du Conseil n^o 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. points 18, 19, 50, 60, 108)

2.                     Marque communautaire – Définition et acquisition de la marque communautaire – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Risque de confusion avec la marque antérieure – Appréciation du risque de confusion – Niveau d’attention du public [Règlement du Conseil n^o 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. point 21)

3.                     Marque communautaire – Définition et acquisition de la marque communautaire – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Risque de confusion avec la marque antérieure – Marques verbales KNUT – DER EISBÄR et KNUD [Règlement du Conseil n^o 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. points 23, 77, 92, 97, 104-106, 121)

4.                     Marque communautaire – Définition et acquisition de la marque communautaire – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Similitude entre les produits ou services concernés – Caractère complémentaire des produits ou des services [Règlement du Conseil n^o 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. points 24, 25, 46, 48)

5.                     Marque communautaire – Décisions de l’Office – Principe d’égalité de traitement – Principe de bonne administration – Pratique décisionnelle antérieure de l’Office (Règlement du Conseil n^o 207/2009) (cf. point 32)

6.                     Marque communautaire – Définition et acquisition de la marque communautaire – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Similitude entre les marques concernées – Critères d’appréciation – Marque complexe [Règlement du Conseil n^o 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. points 78-81, 113)

Objet

Recours formé contre la décision de la première chambre de recours de l’OHMI du 17 mars 2010 (affaire R 650/2009‑1), relative à une procédure d’opposition entre Zoologischer Garten Berlin AG et Knut IP Management Ltd.

Dispositif

1) Le recours est rejeté.

2) Knut IP Managment Ltd est condamnée aux dépens.