Recours introduit le 13 octobre 2008 - Zeta Europe/OHMI (Superleggera)

(Affaire T-464/08)

Langue de procédure: l'italien

Parties

Partie requérante: Zeta Europe BV (Het Ambacht, Pays-Bas) (représentants: V. Bilardo, avocat, C. Bacchini, avocat, M. Mazzitelli, avocat)

Partie défenderesse: Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)

Conclusions de la partie requérante

annuler la décision de la première chambre de recours de l'OHMI, rendue le 17 juillet 2008 dans l'affaire R0666/2008-1, à l'égard de la requérante;

condamner l'OHMI aux dépens.

Moyens et principaux arguments

Marque communautaire concernée: marque mixte "Superleggera" (demande de marque communautaire n° 5 456 207), pour des produits des classes 12, 18 et 25.

Décision de l'examinateur: rejet de la demande d'enregistrement, après avoir relevé que la marque en question est constituée par l'adjectif "superleggera" et qu'elle sera par conséquent comprise comme une indication descriptive du poids des produits.

Décision de la chambre de recours: rejet du recours.

Moyens invoqués: violation de l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 40/94 sur la marque communautaire, ainsi que des articles 73 et 74 de ce règlement.

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