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SEQ CHAPTER \h \r 1

Arrêt du Tribunal de première instance du 15 septembre 2009 - Parfums Christian Dior/OHMI - Consolidated Artists (MANGO adorably)

(Affaire T-308/08)1

[" Marque communautaire - Procédure d'opposition - Demande de marque communautaire figurative MANGO adorably - Marques nationales et internationales verbales antérieures J'ADORE et ADIORABLE - Motifs relatifs de refus - Risque de confusion - Risque de profit indûment tiré de la renommée des marques antérieures - Article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement (CE) n° 40/94 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement (CE) n° 207/2009] "]

Langue de procédure: le français

Parties

Partie requérante: Parfums Christian Dior (Paris, France) (représentants: F. de Visscher, E. Cornu et D. Moreau, avocats)

Partie défenderesse: Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (représentant: R. Bianchi, agent)

Autre partie à la procédure devant la chambre de recours de l'OHMI, intervenant devant le Tribunal: Consolidated Artists BV (Rotterdam, Pays-Bas) (représentant: S. Bénoliel-Claux, avocat)

Objet

Recours formé contre la décision de la deuxième chambre de recours de l'OHMI du 23 mai 2008 (affaire R 1162/2007-2) relative à une procédure d'opposition entre Parfums Christian Dior et Consolidated Artists BV.

Dispositif

1)    Le recours est rejeté.

2)    Parfums Christian Dior est condamnée aux dépens.

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1 - JO C 260 du 11.10.2008.