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Arrêt du Tribunal du 18 mai 2011 - Glenton España/OHMI - Polo/Lauren (POLO SANTA MARIA)

(Affaire T-376/09)1

[" Marque communautaire - Procédure d'opposition - Demande de marque communautaire figurative POLO SANTA MARIA - Marque Benelux figurative antérieure représentant une silhouette de joueur de polo - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 207/2009 "]

Langue de procédure : l'anglais

Parties

Partie requérante : Glenton España, SA (Madrid, Espagne) (représentants : E. Armijo Chávarri et A. Castán Pérez-Gómez, avocats)

Partie défenderesse : Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (représentant : D. Botis, agent)

Autre partie à la procédure devant la chambre de recours de l'OHMI, intervenant devant le Tribunal : The Polo/Lauren Company, LP (New York, New York, États-Unis) (représentants : R. Black, R. Guthrie, solicitors, et S. Malynicz, barrister)

Objet

Recours formé contre la décision de la deuxième chambre de recours de l'OHMI du 18 juin 2009 (affaire R 594/2008-2), relative à une procédure d'opposition entre The Polo/Lauren Company, LP, et Glenton España, SA.

Dispositif

1)    Le recours est rejeté.

2)     Glenton España, SA est condamnée aux dépens.

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1 - JO C 282 du 21.11.2009.