Arrêt du Tribunal du 16 octobre 2013 – Zoo Sport/OHMI – K-2 (ZOOSPORT)

(Affaire T-453/12)¹

[« Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale ZOOSPORT – Marque communautaire verbale antérieure ZOOT et marque communautaire figurative antérieure SPORTS ZOOT SPORTS – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 207/2009 »]

Langue de procédure : l’anglais

Parties

Partie requérante : Zoo Sport Ltd (Leeds, Royaume-Uni) (représentant : I. Rungg, avocat)

Partie défenderesse : Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (représentant : A. Folliard-Monguiral, agent)

Autre partie à la procédure devant la chambre de recours de l’OHMI, intervenant devant le Tribunal : K-2 Corp. (Seattle, États-Unis) (représentant : M. Graf, avocat)

Objet

Recours formé contre la décision de la quatrième chambre de recours de l’OHMI du 9 août 2012 (affaire R 1119/2011-4), relative à une procédure d’opposition entre K-2 Corp. et Zoo Sport Ltd.

Dispositif

1)    Le recours est rejeté.

2)     Zoo Sport Ltd est condamnée aux dépens.    

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¹     JO C 26 du 26.1.2013.