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Arrêt du Tribunal du 20 juillet 2017 – Diesel/EUIPO – Sprinter megacentros del deporte (Représentation d’une ligne incurvée et coudée)

(Affaire T-521/15)1

[« Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative représentant une ligne incurvée et coudée – Marque de l’Union européenne figurative antérieure représentant la lettre majuscule “D” – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 207/2009 »]

Langue de procédure : l’anglais

Parties

Partie requérante : Diesel SpA (Breganze, Italie) (représentants : A. Gaul, M. Frank, A. Parassina et K. Dani, avocats)

Partie défenderesse : Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (représentants : J. Ivanauskas et A. Folliard-Monguiral, agents)

Autre partie à la procédure devant la chambre de recours de l’EUIPO, intervenant devant le Tribunal : Sprinter megacentros del deporte, SL (Elche, Espagne) (représentant : S. Malynicz, QC)

Objet

Recours formé contre la décision de la deuxième chambre de recours de l’EUIPO du 18 juin 2015 (affaire R 3291/2014-2), relative à une procédure d’opposition entre Diesel et Sprinter megacentros del deporte.

Dispositif

La décision de la deuxième chambre de recours de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) du 18 juin 2015 (affaire R 3291/2014-2) est annulée.

L’EUIPO est condamné à supporter ses propres dépens ainsi que ceux exposés par Diesel SpA.

Sprinter megacentros del deporte, SL supportera ses propres dépens.

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1     JO C 381 du 16.11.2015.