Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 6 octobre 2011 – Honda Motor/OHMI – Blok (BLAST)

(affaire T-425/09)

« Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale BLAST – Marques communautaire et Benelux verbales antérieures BLAST – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 207/2009 – Caractère faiblement distinctif des marques antérieures »

Marque communautaire - Définition et acquisition de la marque communautaire - Motifs relatifs de refus - Opposition par le titulaire d'une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires - Risque de confusion avec la marque antérieure (Règlement du Conseil nº 207/2009, art. 8, § 1, b)) (cf. points 24, 31-32)

Objet

Recours formé contre la décision de la première chambre de recours de l’OHMI du 16 juillet 2009 (affaire R 1097/2008‑1), relative à une procédure d’opposition entre M. Hendrik Blok et Honda Motor Co. Ltd.

Dispositif

1) Le recours est rejeté.

2) Honda Motor Co. Ltd est condamnée aux dépens.