Arrêt du Tribunal du 1er mars 2016 – BrandGroup/OHMI – Brauerei S. Riegele, Inh. Riegele (SPEZOOMIX)
(Affaire T-557/14)1
[« Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale SPEZOOMIX – Marque communautaire verbale antérieure Spezi – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 207/2009 »]
Langue de procédure : l’allemand
Parties
Partie requérante : BrandGroup GmbH (Bechtsrieth, Allemagne) (représentant : T. Raible, avocat)
Partie défenderesse : Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (représentants : initialement G. Schneider et A. Schifko, puis A. Schifko, agents)
Autre partie à la procédure devant la chambre de recours de l’OHMI, intervenant devant le Tribunal : Brauerei S. Riegele, Inh. Riegele KG (Augsburg, Allemagne) (représentant : R. Schlecht, avocat)
Objet
Recours formé contre la décision de la première chambre de recours de l’OHMI du 15 mai 2014 (affaire R 941/2013-1), relative à une procédure d’opposition entre Brauerei S. Riegele, Inh. Riegele KG et BrandGroup GmbH.
Dispositif
Le recours est rejeté.
BrandGroup GmbH est condamnée aux dépens.
____________1 JO C 339 du 29.9.2014.