Recours introduit le 24 juin 2008 - Coin / OHMI - Dynamiki Zoi (FITCOIN)

(affaire T-249/08)

Langue de dépôt du recours: l'anglais

Parties

Partie requérante: Coin SpA (Mestre, Italie) (représentants: P. Perani et P. Pozzi, avocats)

Partie défenderesse: Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)

Autre partie devant la chambre de recours: Dynamiki Zoi AE (Peristeri, Grèce)

Conclusions de la partie requérante

modifier la décision de la première chambre de recours de l'OHMI du 15 avril 2008 dans l'affaire R 1429/2007-1;

rejeter la demande de marque communautaire n° 3 725 298 "FITCOIN", et

condamner les autres parties aux dépens, y compris ceux des procédures d'opposition et de recours.

Moyens et principaux arguments

Demandeur de la marque communautaire: l'autre partie devant la chambre de recours

Marque communautaire concernée: la marque verbale "FITCOIN" pour des produits et services des classes 16, 25, 28, 35, 36 et 41 - demande n° 3 725 298

Titulaire de la marque ou du signe invoqué à l'appui de l'opposition: la partie requérante

Marque ou signe invoqué à l'appui de l'opposition: marque italienne "coin", enregistrement n° 160 126, pour produits de la classe 25; marque italienne "coin", enregistrement n° 253 233, pour produits et services des classes 16, 25, 28, 35, 36 et 41; marque italienne "coin", enregistrement n° 240 305, pour produits et services des classes 16, 25, 28, 35, 36 et 41; marque italienne "coin", enregistrement n° 169 548, pour produits et services des classes 16, 25, 28, 35, 36 et 41, étendu au Benelux, à la France, à la Hongrie, à l'Autriche et au Portugal; marque italienne "coin", enregistrement n° 240 286, pour produits et services de la classe 25, étendu au Benelux, à la France, à la Hongrie et à l'Autriche; marque communautaire "coin", enregistrement n° 109 827, pour produits et services des classes 16, 25, 28 et 35; marque internationale "coin", enregistrement n° R 381 015, pour produits et services des classes 16, 25, 28, 35, 36 et 41, étendu au Benelux, à l'Allemagne, à l'Espagne, à la France, à la Hongrie, à l'Autriche, au Portugal et à la Slovénie.

Décision de la division d'opposition: rejet de l'opposition dans son ensemble

Décision de la chambre de recours: rejet du recours

Moyens invoqués: violation de l'article 8 du règlement n° 40/94, dans la mesure où les marques en litige sont similaires du point de vue visuel et sonore, et où les produits et services concernés sont identiques; violation de l'article 8 du règlement n° 40/94, dans la mesure où l'utilisation de la marque dont l'enregistrement est demandé est susceptible de créer une confusion.

____________