Arrêt du Tribunal (troisième chambre) du 9 avril 2013 – Italiana Calzature/OHMI – Vicini (Giuseppe GIUSEPPE ZANOTTI DESIGN)

(affaire T‑336/11)

« Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire figurative Giuseppe GIUSEPPE ZANOTTI DESIGN – Marques nationale figurative et communautaire verbale antérieures ZANOTTI – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 »

1.                     Marque communautaire – Définition et acquisition de la marque communautaire – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Risque de confusion avec la marque antérieure – Appréciation du risque de confusion – Critères [Règlement du Conseil nº 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. points 21-23, 43)

2.                     Marque communautaire – Définition et acquisition de la marque communautaire – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Risque de confusion avec la marque antérieure – Marque figurative Giuseppe GIUSEPPE ZANOTTI DESIGN – Marques figurative et verbale ZANOTTI [Règlement du Conseil nº 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. points 26, 29, 44, 45, 59, 60, 62, 64)

3.                     Marque communautaire – Définition et acquisition de la marque communautaire – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Similitude entre les produits ou services concernés – Critères d’appréciation [Règlement du Conseil nº 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. point 27)

4.                     Marque communautaire – Définition et acquisition de la marque communautaire – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Similitude entre les marques concernées – Critères d’appréciation – Marque complexe [Règlement du Conseil nº 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. points 30, 31, 53)

Objet

Recours formé contre la décision de la deuxième chambre de recours de l’OHMI du 8 avril 2011 (affaire R 634/2010‑2), relative à une procédure d’opposition entre la Società Italiana Calzature SpA et Vicini SpA.

Dispositif

1) Le recours est rejeté.

2) La Società Italiana Calzature SpA est condamnée aux dépens.