Arrêt du Tribunal (première chambre) du 16 octobre 2013 –
Zoo Sport/OHMI – K-2 (ZOOSPORT)

(affaire T‑453/12)

« Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale ZOOSPORT – Marque communautaire verbale antérieure ZOOT et marque communautaire figurative antérieure SPORTS ZOOT SPORTS – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009 »

1.                     Marque communautaire – Définition et acquisition de la marque communautaire – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Risque de confusion avec la marque antérieure – Critères d’appréciation [Règlement du Conseil nº 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. points 27, 88)

2.                     Marque communautaire – Définition et acquisition de la marque communautaire – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Risque de confusion avec la marque antérieure – Appréciation du risque de confusion – Niveau d’attention du public [Règlement du Conseil nº 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. point 29)

3.                     Marque communautaire – Définition et acquisition de la marque communautaire – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Marque verbale ZOOSPORT et marque figurative ZOOT SPORT [Règlement du Conseil nº 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. points 42, 87, 94)

4.                     Marque communautaire – Définition et acquisition de la marque communautaire – Motifs relatifs de refus – Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires – Similitude entre les marques concernées – Critères d’appréciation [Règlement du Conseil nº 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. point 46)

Objet

Recours formé contre la décision de la quatrième chambre de recours de l’OHMI du 9 août 2012 (affaire R 1119/2011‑4), relative à une procédure d’opposition entre K‑2 Corp. et Zoo Sport Ltd.

Dispositif

1) Le recours est rejeté.

2) Zoo Sport Ltd est condamnée aux dépens.