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  • Mots du texte = "S. Orlandi"

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     Affaire      Document Date Nom des parties Matière Curia EUR-Lex Autres Liens
T-48/16 Ordonnance (JO)
22/09/2017 Sigma Orionis / Commission
Recherche et développement technologique
  • Recherche et développement technologique
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T-47/16 Requête (JO)
26/02/2016 Sigma Orionis / REA
Recherche et développement technologique
  • Recherche et développement technologique
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T-47/16 Arrêt
ECLI:EU:T:2018:247		 03/05/2018 Sigma Orionis / REA
Recherche et développement technologique
  • Recherche et développement technologique
Disponible en :
Texte EUR-Lex
T-47/16 Arrêt (JO)
01/06/2018 Sigma Orionis / REA
Recherche et développement technologique
  • Recherche et développement technologique
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T-47/16 Ordonnance (JO)
22/09/2017 Sigma Orionis / REA
Recherche et développement technologique
  • Recherche et développement technologique
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T-328/15 P Requête (JO)
07/08/2015 Alsteens / Commission
Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
  • Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
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T-328/15 P Arrêt
ECLI:EU:T:2016:671		 23/11/2016 Alsteens / Commission
Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
  • Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
Disponible en :
Texte EUR-Lex
T-211/15 P Requête (JO)
05/06/2015 Necci / Commission
Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
  • Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
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T-211/15 P Ordonnance
ECLI:EU:T:2015:945		 23/11/2015 Necci / Commission
Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
  • Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
Disponible en :
Texte EUR-Lex
T-792/14 P Requête (JO)
23/01/2015 Vanhalewyn / SEAE
Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
  • Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
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T-792/14 P Arrêt
ECLI:EU:T:2016:156		 17/03/2016 Vanhalewyn / SEAE
Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
  • Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
Disponible en :
T-792/14 P Arrêt (JO)
15/04/2016 Vanhalewyn / SEAE
Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
  • Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
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T-231/14 P Arrêt
ECLI:EU:T:2015:639		 16/09/2015 EMA / Drakeford
Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
  • Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
Disponible en :
Texte EUR-Lex
T-231/14 P Arrêt (extraits)
ECLI:EU:T:2015:639		 16/09/2015 EMA / Drakeford
Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
  • Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
Texte EUR-Lex
T-231/14 P Arrêt (JO)
16/10/2015 EMA / Drakeford
Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
  • Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
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T-669/13 P Arrêt
ECLI:EU:T:2014:929		 05/11/2014 Commission / Thomé
Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
  • Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
Disponible en :
T-669/13 P Arrêt (JO)
28/11/2014 Commission / Thomé
Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
  • Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
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T-444/13 P Arrêt
ECLI:EU:T:2014:865		 10/10/2014 EMA / BU
Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
  • Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
Disponible en :
T-444/13 P Arrêt (JO)
07/11/2014 EMA / BU
Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
  • Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
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T-373/13 P Requête (JO)
18/10/2013 Alsteens / Commission
Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
  • Statut des fonctionnaires et régime des autres agents
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