8
Vassilios Skouris
Ouverture des travaux
Maria Francisca Loos, de l’auberge De Kroon à Anvers, où il laisse reposer ses
chevaux. En 1796, leur mariage a réuni les deux entreprises familiales en une
entreprise de diligences. Grâce au fait que le roi Guillaume I
er
a fait construire
des routes revêtues au début du XIX
e
siècle, l’entreprise a tout de suite pris de
l’ampleur.
Les premiers grands trajets en diligence menaient vers Paris et Amsterdam.
À l’époque, ce genre de voyage prenait du temps. En 1848, en partant du nord-
est de la Belgique, il fallait quatre jours pour atteindre La Haye.
Avec le détrônement du transport de personnes par diligence provoqué
par le développement des transports par chemin de fer, Van Gend en Loos
a su s’adapter aux nouvelles circonstances en se concentrant sur le transport
de marchandises vers et depuis la gare et, progressivement, au transport de
marchandises par route.
Au moment du déroulement de la procédure préjudicielle, Van Gend en
Loos est devenue une filiale des chemins de fer néerlandais et «roule» avec des
fourgonnettes anglaises de la marque Commer, dont les portes coulissantes si
caractéristiques sont devenues presqu’un symbole pour l’entreprise.
Quelques décennies plus tard, Van Gend en Loos est reprise par Nedlloyd,
puis par Deutsche Post en 1999. Son nom disparaît définitivement du marché
en 2003, au moment de sa fusion avec DHL.
Nous voyons donc qu’un des arrêts les plus emblématiques de la Cour
prend son nom d’une entreprise familiale, établie en Belgique, active dans un
premier temps en Belgique, aux Pays-Bas et en France, puis partout en Europe.
Une entreprise dont l’activité était consacrée au transport des personnes et des
marchandises et donc, l’on pourrait dire, au rapprochement des peuples euro-
péens. En d’autres termes, une vraie histoire européenne.
Aujourd’hui, une simple recherche sur Google avec le nom Van Gend en
Loos donne presque exclusivement des résultats relatifs à la jurisprudence de
la Cour. Si le nom Van Gend en Loos a disparu dans le monde des entreprises
de transport, il restera toujours synonyme du principe fondamental de l’effet
direct du droit de l’Union européenne.
Tout au long de cette journée, nous aurons l’opportunité de discuter de ma-
nière exhaustive de tous les aspects de cet arrêt. J’ai donc décidé de m’abstenir,
